Déposée le 18 janvier 2005 par la société étrangère OPTWARE Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société étrangère OPTWARE Corporation domicilié(e) Nissou 13th Building 7F, 2-5-1, Shinyokohama, Kouhoku-Ku, Yokohama-Shi, Kanagawa,JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque HVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HVC est expirée depuis le 18 janvier 2015.
OPTWARE Corporation a également déposé les autres marques suivantes : COLLINEAR , PHI , OPTWARE
OPTWARE Corporation Société de droit Japonais - Nissou 13th Building 7F, 2-5-1, Shinyokohama, Kouhoku-Ku, Yokohama-Shi, Kanagawa,JAPON - Japon
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 25 octobre 2005 - retrait partiel n°421157 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour le divertissement automatiques ou déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'une pièce de monnaie, dessins animés, répondeurs téléphoniques, appareils d'enseignement audiovisuels, disques à calcul, calculatrices, machines à calculer, caméras vidéo, caméras (appareils cinématographiques), appareils photographiques, caisses enregistreuses, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films (pellicules) cinématographiques impressionnés, lecteurs de disques compacts, disques compacts (audio-vidéo), CD-ROM, mémoires pour ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels) enregistrés, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, coupleurs (informatique), supports de données optiques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, machines à dicter, disques optiques, changeurs de disques (informatique), installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, traducteurs électroniques de poche, appareils pour agrandissements (photographie), télécopieurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, hologrammes, appareils d'intercommunication, juke-box pour ordinateurs, juke-box musical, lanternes optiques, ordinateurs portables, lanternes magiques, appareils électriques de surveillance, moniteurs (programmes d'ordinateurs), instruments pour la navigation, agendas ectroniques, appareils et instruments optiques, disques phonographiques, appareils pour la phototélégraphie, appareils de projection, lecteurs (informatique), récepteurs (audio, vidéo), récepteurs téléphoniques, tourne-disques, appareils pour l'enregistrement des distances, déclencheurs d'obturateur (photographie), appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ; supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, appareils d'enseignement, appareils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques, appareils de projection de diapositives, cartouches de jeux vidéo, appareils pour l'enregistrement des images.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HVC"
